Accueil » Terms & Conditions

Terms & Conditions

S’il vous plais lisez ces Terms and Conditions avec attention avant d’utiliser www.rosepaillettee.com gérer par Claire.

Votre accès et votre utilisation de Rosepaillettee sont conditionnés par votre acceptation et votre respect des présentes Conditions. Ces conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui accèdent ou utilisent le site Web.

En accédant ou en utilisant le site « Rosepaillettee », vous acceptez d’être lié par ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie des conditions, ne continuez pas à utiliser le site «Rosepaillettee». 

Droits de propriété intellectuelle

Cet accord ne vous transfère aucune propriété intellectuelle appartenant à «Rosepaillettee». Sauf indication contraire, www.rosepaillettee.com et / ou ses concédants de licence possèdent les droits de propriété intellectuelle publiés sur ce site et le matériel utilisé sur www.rosepaillettee.com, y compris tous les textes, images et logo. 

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le site «Rosepaillettee» ne sera en aucun cas responsable envers quiconque des dommages indirects, accessoires ou consécutifs (y compris, sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, revenus, clientèle, utilisation du contenu, impact sur affaires, etc.) Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si www.rosepaillettee.com a été expressément informé de la perte potentielle.

Règlement des différends

Tout litige découlant de cet accord sera régi par les lois de la France.

Changements et modifications

Nous nous réservons le droit de modifier cet accord ou ses politiques relatives au site «Rosepaillettee» à tout moment, à compter de la publication d’une version mise à jour de cet accord sur le site «Rosepaillettee». Lorsque nous le ferons, nous réviserons la date de mise à jour au bas de cette page. L’utilisation continue du site «Rosepaillettee» après de telles modifications constitue votre consentement à ces modifications.

Acceptation de ces conditions

Vous reconnaissez que vous avez lu cet accord et que vous acceptez tous ses termes et conditions. En utilisant le site «Rosepaillettee», vous acceptez d’être lié par cet accord. Si vous n’acceptez pas de respecter les termes de cet accord, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ou accéder au site «Rosepaillettee».

Dernière mise à jour: Mars 2021

Copy link
Powered by Social Snap

Vous recherchiez quelque chose?